Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITION DU SITE

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Maison Bellano l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Victoria Daveau – Entreprise Individuelle (Maison Bellano)

• Contact : maisonbellano@gmail.com

• Adresse : 2 rue Saint Sébastien, 78300 Poissy, France.

• Identification de l'entreprise : EI Maison Bellano – SIRET : 102 937 349 00011

• Directeur de la publication : Victoria Daveau

• Hébergeur : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Victoria Daveau est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Victoria Daveau.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Maison Bellano ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. Maison Bellano décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.

Maison Bellano s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

4. CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : maisonbellano@gmail.com.